Mentions légales

Ce site est proposé par ODS Distribution, Société Sarl   au capital de 7650 euros – RCS Bobigny 799332986 APE 73,11Z. Siège social 121 rue du Parc, 93130 Noisy-le-Sec, France

Responsable de la publication : Djamel Oudaoud

Ce site a été conçu et réalisé par la société Atakor au nom et pour le compte de ODS Distribution. 

Ce site est hébergé par la société IONOS, SARL au capital de 100,000 euros - Numéro individuel de TVA : Fr 13431303775 Siret 43130377500016- Siège social :7 place de la gare Bp 70109 , Sarreguemines 57201 cedex ,

Avertissement

Les informations présentées par le site "https://ods-distribution.fr/" sont exactes à la date de rédaction mais sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Elles n'ont aucune valeur contractuelle.

Le site ods-distribution.fr ne pourra être tenu pour responsable de toute erreur manifeste qui pourrait être contenue dans ce site malgré tous les soins apportés à sa réalisation.

Le site ods-distribution.fr décline toute responsabilité quant aux autres sites accessibles depuis ses pages, que ce soit en termes de contenu ou de protection des données personnelles.

Utilisation générale du site 

ODS Distribution met tout en œuvre pour offrir aux internautes des informations, outils et services disponibles et vérifiés. Il s'engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser conformément à l'état de l'art l'accès, la consultation et l'utilisation des informations. L’internaute déclare accepter les risques et les limites de l'Internet, et reconnaître en particulier qu'il est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations.

Les informations et opinions contenues sur le site ne peuvent en aucun cas être considérées comme des conseils formels engageant la responsabilité de l’éditeur du site et/ou de leurs auteurs. Les services et les données sont uniquement fournis à titre d'information. Ni ODS distribution, ni aucun de ses partenaires fournisseurs d'informations ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs, omissions, altérations ou délais de mise à jour des informations et de leurs éventuelles conséquences dans le cadre de leur utilisation. En aucun cas, ils ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs et indirects résultant de l'accès ou de l'usage du site.

L’internaute a également connaissance de la nature d'Internet, notamment de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations. Enfin, il appartient à l’internaute de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant à travers le site de ods-distribution.fr. Il appartient aux internautes de s’équiper de manière appropriée pour accéder aux services proposés et pour les utiliser, notamment en matière informatique, de télécommunications et de sécurité et de maintenir cet équipement.

Droit applicable

Il est soumis au droit français.

Droit de propriété intellectuelle

Le présent site relève de la réglementation applicable aux droits d'auteur et à la propriété intellectuelle. Ainsi, toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite sauf autorisation expresse et préalable de ODS Distribution. Sont seules autorisées, aux fins individuelles et privées, l’impression et le téléchargement de formulaires, demandes ou contenus informatifs sur support papier.

Les photographies, visuels et illustrations diffusées sont des œuvres des banques d’image, des agences et des photographes suivants :

  • ATAKOR pour certaines créations graphiques (avec cession de la propriété intellectuelle à ODS Distribution) 

La liste n'est pas exhaustive et peut être complétée à la demande des intéressés.

Le site ods-distribution.fr comportent des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'existence de ces liens ne constitue ni une recommandation, ni une validation par ODS Distribution de ces sites, de leur contenu et de leur fonctionnement. ODS Distribution décline toute responsabilité concernant le contenu des sites contenant ce lien hypertexte.